Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY
/
FINE-LIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE-LIGNE
INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY, Groupement d'Intérêt Economique, 32, rue Malaingre, 52800 NOGENT.

Numéro de dépôt :
1315471
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque FINE-LIGNE

Déposée le 9 juillet 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE-LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque FINE-LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY a également déposé les autres marques suivantes : FRAN-SOINS , CN , CN , ATRAUFRANCE


INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY, Groupement d'Intérêt Economique, 32, rue Malaingre, 52800 NOGENT. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Inscription - Transmission de propriété n°47087 - Publication au BOPI 1985-51

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.